En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs et visiteurs du site www.evasionflottee.com les présentes mentions légales , régissant l’accès et l’utilisation du site www.evasionflottee.com, ainsi que des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Evasion Flottée est accessible à l’adresse suivante : www.evasionflottee.com

Editeur :

Micro entreprise : EVASION FLOTTEE
SIRET : 890 546 591 00029

Siège Social :
394 Chemin Elichagaray 64990 URCUIT  

Mail : [email protected]

Responsable de la publication : Virginie PLANTADE

Webmaster

M.BORDA Claude (Claude Informatique) Mail : [email protected]

Hébergeur

OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CNIL

A l’occasion de l’utilisation du site www.evasionflottee.com et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Evasion flottée s’engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l’utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l’adresse suivante :
Evasion Flottée, Virginie PLANTADE, 394 Chemin ELICHAGARAY 64990 URCUIT.

Plus d’informations sur : www.cnil.fr

Propriété/ Crédit photos

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de l’entreprise Evasion flottée à l’exception des éventuelles marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Evasion Flottée.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pouvant être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site www.evasionflottee.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Evasion Flottée n’étant pas le développeur de ces différents sites et de leur contenu, il appartient à l’utilisateur de manier ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité d’Evasion Flottée ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

Accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateur 24 :24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accéder au site, celui-ci s’engage à faire son possible pour rétablir la situation. Il ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages résultant de son indisponibilité, et ce quelle qu’en soit la nature.

Cookies

Afin d’améliorer le service et de faciliter la navigation pour le confort de l’utilisateur, Le site www.evasionflottee.com peut avoir recours aux techniques de « cookies » (attention, il s’agit de petits fichiers que les sites Web mettent sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre première visite et non pas de délicieux petits biscuits aux pépites de chocolat !). Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.

Responsabilité

Evasion Flottée exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Notamment, Evasion flottée ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • des faits et actions des tiers ;
  • l’impossibilité d’utiliser le site ;
  • l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques par un tiers.